Conseil Municipal du 06 juillet 1910




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 171Séance du 6 Juillet 1910|-|Compte de gestion 1909 - Registre D13 Page 171 - Délibération
D13 Page 172Règlement du Budget de 1909 - Registre D13 Page 172 - Délibération
D13 Page 173Budget additionnel - Registre D13 Page 173 - Délibération
D13 Page 174Budget primitif - Registre D13 Page 174 - Délibération
D13 Page 176Budget des Chemins vicinaux|-|Autorisation de traiter de gré à gré - Registre D13 Page 176 - Délibération
D13 Page 177Travaux neufs à exécuter - Registre D13 Page 177 - Délibération
D13 Page 178Construction de vannes - Registre D13 Page 178 - Délibération
D13 Page 179Bureau de Bienfaisance - Compte et Budgets - Registre D13 Page 179 - Délibération
D13 Page 180Contingent de l'assistance médicale et de l'assistance vieillards|-|Curage du Rû de Chantereine|-|Subvention de l'Etat aux Sapeurs-pompiers|-|Soutien de famille|-|Legs de Mme. Diricq-Melot|-|Fête de Chelles - Registre D13 Page 180 - Délibération
D13 Page 181Architecte communal|-|Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 181 - Délibération
D13 Page 182Séance du 28 Juillet 1910|-|Réfection du Chenal|-|Demande de Cailloux|-|Rivière des Dames (curage)|-|Demande de Cailloux|-|Demande de becs de Gaz quai de Marne - Registre D13 Page 182 - Délibération
D13 Page 183Postes et Télégraphes|-|Subvention aux nourrices|-|Dépenses imprévues (crédits)|-|Inondations (rapport et avis des agents voyers)|-|Commission hydrographique - Registre D13 Page 183 - Délibération
D13 Page 184Contre-berge sur le Canal|-|Echelle d'étiage|-|Pétition se rattachant aux inondations|-|Demande d'Alignement (M. Dequéant) - Registre D13 Page 184 - Délibération
D13 Page 185Contingent des chemins de Grande Communication|-|Demande de becs de gaz (M. Dosmond)|-|Ecole de hameau aux Coudreaux - Registre D13 Page 185 - Délibération
D13 Page 186Groupe scolaire|-|Abattoirs|-|Gare de Chelles - Registre D13 Page 186 - Délibération
D13 Page 187Chemin de la Belle Ile|-|Cailloux (fonds)|-|Travaux sur les chemins|-|Fête de Chelles (éclairage au gaz) proposition Mariey - Registre D13 Page 187 - Délibération